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Titre / contenu
Dates
Cote
Rattachement
Niveau
Ottersthal
1694-1880
8 E 366
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Archives communales déposées
file
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Registre contenant :
la description des biens communaux, 1726.
la nomination des officiers du tribunal et employés communaux, 1730-1789.
la nomination du conseil et des employés municipaux, 1789-1792.
les délibérations du conseil, 1793-an IV.
1726-an IV
8 E 366 /2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Archives communales déposées
Ottersthal
file
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Délibérations du conseil municipal
1795-1880
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Archives communales déposées
Ottersthal
file
Panier
Ans III-VIII.
an III-an VIII
8 E 366 /4
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Archives communales déposées
Ottersthal
Délibérations du conseil municipal
file
Panier
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