Bouxwiller
Dettes, dépenses particulières, obligations.
Bail d’un bien communal.
Pièces justificatives des comptes du bourgmestre
Pièces justificatives des comptes du bourgmestre.
Testament de Philippe de Hanau portant fondation de l’hôpital de Bouxwiller (1528). Litige entre la communauté de Hohfrankenheim et l’hôpital de Bouxwiller quant à l’entretien de l’église du village (1634-1739). Comptes de l’hôpital de Bouxwiller (revenus dans différents villages, Gimbrett, Gottesheim, Hohfrankenheim, etc, (1647-1792). Règlement du bailliage de Bouxwiller (1670). Travaux de l’église de Hohfrankenheim (1737-1748). Demande de prêt de 1000 florins par Diebolt Schneider de Balbronn auprès de l’hôpital de Bouxwiller (1787).
Période contemporaine
Lois et arrêtés
Lois et arrêtés du roi (déficit) (Avril-juin 1790)
Lois et arrêtés du roi (déficit) (Avril-juin 1790) (Janvier, mars, juillet-octobre 1791).
Lois et arrêtés de la Convention nationale (déficit) (Mars 1793 (an II), 1795).
Lois et arrêtés, affiches imprimées (déficit) (Fructidor an VI, 1797-1798).
Décrets de l’Assemblée nationale (déficit) (Décembre 1790).
Textes de lois, publications, affiches imprimées à Paris (déficit).
Enregistrement des lois et décrets nationaux.
Registre des délibérations
Manquent les années 1837-1918.
Registre des délibérations du conseil municipal.
Délibérations de la municipalité provisoire.
Registre des délibérations, 1794-1803.
Correspondance et requêtes adressées à la municipalité relative aux impôts, finances, dédommagements et secours, bois de construction, à la corporation des bouchers, au droit de bourgeoisie, à la vente de farine et de pain.
Registre de recensement des habitants, par feu, avec indication du nombre des fils, filles, valets, servantes, munitions, armes à feu et armes blanches, chevaux et voitures.
Etats de la population de Bouxwiller (1800-1916). Dénombrement de la population de Bouxwiller par confession (1790)
Registre de la vendange et du raisin pressé.
Recrutement militaire.