Bouxwiller
Période contemporaine
Registre des délibérations
Manquent les années 1837-1918.
Traduction des délibérations (déficit), 1921-1925.
Procès-verbaux de la commission d’agriculture (déficit).
Autorisation de délivrer du bois à une batterie d’artillerie cantonnée à Bouxwiller (1842). Réquisitions des attelages en temps de paix, recensement des chevaux (1879-1920). Cantonnement de troupes à Bouxwiller : fournitures aux régiments, bons de logement (1883-1918).
Règlements des gardes champêtres (1820-1935). Registres des procès-verbaux en matière de police simple du canton de Bouxwiller (1821-1834). Conseil de salubrité de Bouxwiller (1832-1873). Police des cabarets et des foires (1872-1905) Règlements ruraux dans le ban de Bouxwiller : bergers, vignobles (1874). Dossier sur les maladies contagieuses : coupures de presse, affiches (1892-1921)
Budgets municipaux (1897-1935). Budgets du bureau de bienfaisance (1917-1925).
Etats de l’endettement de la ville de Bouxwiller (1802-1930). Préparation des budgets (1885-1910). Cautionnement de la ville et achat d’obligations (1879-1910). Centimes additionnels, taxes foncières et taxe sur les projections cinématographiques (1910-1932).
Cession à la caisse d’amortissement (1813-1822). Rachats de ventes foncières (1821-1856). Bordereaux de créances hypothécaires au profit de la ville de Bouxwiller (1823). Ressources à créer pour la caisse communale de Bouxwiller (1836). Vingtième du Trésor sur les produits forestiers (1842-1844). Budgets de l’école des filles (1910-1918).
Pétition des habitants de Bouxwiller contre l’octroi (1897). Polices d’assurance (1910-1926).
Vente de terrains communaux (1806-1909). Deux plans d’un canton Auf der Leimengrub (1819). Plan d’un terrain Auf Mothern Strass (1822). Plan d’un terrain près du passage de l’Oberthor avec indication de l’ancien corps de garde (1837). Vente de terrains communaux (1923-1926).