Bouxwiller
Période contemporaine
Registre des délibérations
Manquent les années 1837-1918.
Etats de l’endettement de la ville de Bouxwiller (1802-1930). Préparation des budgets (1885-1910). Cautionnement de la ville et achat d’obligations (1879-1910). Centimes additionnels, taxes foncières et taxe sur les projections cinématographiques (1910-1932).
Echanges de terrains entre la commune de Bouxwiller et des particuliers (1797-1885).
Deux plans de terrains Am Griesbacher Weyer (1826). Plan de deux jardins dans la commune de Bouxwiller (1827). Procès-verbal d’expertise dans l’échange de terrains privés contre le moulin dit Scheermühle appartenant à la commune (1842). Plan de deux terrains Am Hirschgraben (1818). Plan du moulin dit Scheermühle (s. d.). Rétrocession du droit de diriger l’eau du ruisseau d...
Hôpital de Bouxwiller
Vente des bâtiments (1810), dons et legs (1740, 1791-1926), concession provisoire du Maybeachel (1807), inventaire des archives (s. d.), conseil d’administration (1871-1900).