Archives communales déposées
Accès au document
Adamswiller
Délibérations du conseil municipal.
Albé
Forêt
Règlement forestier des bois d’Albé ; description des droits et biens forestiers (1578). Accord entre Albé et Villé au sujet du bois de chênes dit Junges Waeldel (1737).
Forêt communale : règlement d’exploitation (1858), correspondance (1872-1874).
Délibérations du conseil municipal, 1795-1827.
Délibérations du conseil municipal, 1828-1838 (1887).
Délibérations du conseil municipal, 1838-1857.
Délibérations du conseil municipal, 1857-1869.
Registres des délibérations, octobre 1869-août 1886.
Registres des délibérations, novembre 1887-juillet 1889.
Terrier, 1 reg.
Procès-verbal de délimitation du territoire communal.
Recensement de la population au 1er décembre 1871.
Recensements du bétail.
Bureau de bienfaisance : registre des délibérations et des arrêtés de comptes.
Ecole élémentaire : procès-verbaux et certificats d’examen de sortie.
Allenwiller
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal, 1790-an XI ; actes municipaux, correspondance.
Registres des délibérations du conseil municipal, An XI-1834.
Registres des délibérations du conseil municipal, 1836-1856.
Registres des délibérations du conseil municipal, 1856-1879.
Délibérations, accords, correspondance, certificats, arrêtés du maire (1836-1856, 1870).
Registre contenant la location des biens et produits communaux, des marchés et accords, apurements des comptes, serments, salaires et fonctions des officiers municipaux.
Terrier.
Atlas cadastral.