| Marckolsheim | 1792-1921 | 7 E 26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Molsheim | 1791-1926 | 7 E 29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Wantzenau (La) Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Wantzenau sous la cote 6 E 21. Il s'agit du fonds du greffe de l'ancien bailliage. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Wantzenau sont le ssuivants : - Maître Jean Ignace Schaeffer, en fonction de 1754 à 1793 ;
- Maître Meyer, en fonc...
| 1792-1919 | 7 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Strasbourg | 1792-1939 | 7 E 57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg IV Présentation de l'étudeLes actes des notaires Albert, Greiss, Schaaf, Schaeff et J.C. Roessel père sont conservés dans l'étude ancienne de Strasbourg IV. Les notaires de l'étude ancienne et moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges ALBERT, en fonction de 1755 à 1794 ;
- Maître Jean Daniel Schaaf, en fonction de 1783 à 1794 ;<>
| 1792-1921 | 7 E 57.4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saales Présentation de l'étudeL'étude moderne est créée en 1793. Les actes antérieurs concernant cette commune sont à chercher dans le notariat ancien de Villé sous la cote 6 E 43. L'étude moderne de Saales est supprimée en 1924. Les notaires successifs titulaires de l'étude entre 1793 et 1924 sont les suivants : - Maître Joseph Amable Hinet, en fon...
| 1794-1914 | 7 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Haguenau | 1792-1919 | 7 E 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller II Présentation de l'étudeL'étude de Bischwiller II est créée en 1819. Il n'y a donc aucun acte antérieur rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître David Charles Cunier, en fonction de 1819 à 1826 ;
- Maître Gustave Cunier, en fonction de 1826 à 1840 ;
- Maître Edouard Petitville, en fonction de jan...
| 1792-1936 | 7 E 5.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bouxwiller | 1792-1919 | 7 E 8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Obernai II sont les suivants : - Maître Thiébaut Sonntag, en fonction de 1787 à 1804 ;
- Maître François Ignace Strieffler, en fonction de janvier 1805 à novembre 1826 ;
...
| 1792-1919 | 7 E 37.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Brumath | 1792-1942 | 7 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bischheim Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1672, il s'agit d'un notariat royal. Les documents produits entre 1672 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 4. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischheim sont : - Maître Jean Baptiste Klein, en fonction de 1772 à 1796 ;
- Maître Jean Georges Chaveheid, en fonction...
| 1792-1918 | 7 E 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Seltz Présentation de l'étudeL'étude est reconstituée en 1802. Une étude ancienne existe à Seltz, dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 39. Elle est sinistrée et dispersée en 1793. Les actes concernant le canton de Seltz passés entre décembre 1793 à novembre 1802 sont à rechercher dans le notariat moderne de Lauterbourg, sous la cote 7 E 24. Les no... | 1792-1918 | 7 E 55 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg X Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg X, qui conserves les actes des notaires Kiechel, Heuss et G. F. Zimmer antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Kiechel, en fonction de 1779 à 1792 ;
- Maître Philippe Frédéric Heuss, en f...
| 1792-1939 | 7 E 57.10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Molsheim III sont les suivants : - Maître Pierre Antoine Foccard, en fonction de avril 1791 à juillet 1795 ;
- Maître Muller (de Krautergersheim), en fonction de...
| 1791-1926 | 7 E 29.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Mutzig | 1791-1919 | 7 E 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les actes passés dans cette étude concernent principalement la ville de Mutzig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig I sont les suivants : - Maître Sébastien Lienhardt, en fonction de avril 1791 à décembre ...
| 1791-1919 | 7 E 31.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : - Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
- Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
- Maître Jac...
| 1795-1939 | 7 E 3.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Notariat moderne (après 1791) Les archives du notariat moderne couvrent la période de 1792 à 1942. Ces documents ont une durée d'utilité administrative de 75 ans et sont donc conservés au mininum durant 75 ans par les notaires au sein de l'étude. Les instruments de recherche permettant l'accès aux documents du notariat moderne sont présentés par ordre alphabétique des noms des communes dans l... | 1792-1942 | Sous-série 7 E | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Andlau Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1615. Les documents produits entre 1615 et 1792 sont conservés sous les cotes 6 E 1 (étude ancienne d'Andlau) et 6 E 2 (étude ancienne de Barr). L'étude est fermée de 1797 à 1804, date à laquelle elle est à nouveau ouverte par Maître Joseph Antoine Schlossel. Les notaires successifs titulaires de l'étud... | 1792-1924 | 7 E 1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale de Barr II Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1628. Les documents produits entre 1628 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr II sont : - Maître Jean Baptiste Vogel, notaire-greffier, en fonction de 1763 à 1793 ;
- Maître Jean René Schwind, en fonction de janvier 1796 à a...
| 1792-1919 | 7 E 2.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau II Présentation de l'étudeLes actes du notaire Ballet (1777-1792) sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude II a été créée en 1795. Les actes du notaire Ballet ont été placés dans l'étude II afin d'éviter trop de chevauchements de date dans l'étude I. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Haguenau II sont les su... | 1792-1919 | 7 E 20.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |