Associations
Associations.
3 volumes. 1873-1892, 1893-1908, 1909-1918.
Annexes et rapports sur les associations (autorisations, interdictions), 2 volumes, 1905-1913.
Droit d’association et de rassemblement.
Règlementation des associations alsaciennes, 2 volumes.
Fêtes patronales d’église dans les trois districts d’Alsace-Lorraine.
Création d’un Conseil agricole et organisation des sociétés agricoles.
Règlementation du cyclisme, 2 volumes, 1887-1910, 1910-1918.
Sociétés de pigeons-voyageurs.
Règlementation des associations d’anciens combattants.
Etat général des associations d’anciens combattants, 2 volumes.