Archives communales déposées
Accès au document
Adamswiller
Délibérations du conseil municipal.
Albé
Forêt
Règlement forestier des bois d’Albé ; description des droits et biens forestiers (1578). Accord entre Albé et Villé au sujet du bois de chênes dit Junges Waeldel (1737).
Forêt communale : règlement d’exploitation (1858), correspondance (1872-1874).
Délibérations du conseil municipal, 1795-1827.
Délibérations du conseil municipal, 1828-1838 (1887).
Délibérations du conseil municipal, 1838-1857.
Délibérations du conseil municipal, 1857-1869.
Registres des délibérations, octobre 1869-août 1886.
Registres des délibérations, novembre 1887-juillet 1889.
Terrier, 1 reg.
Procès-verbal de délimitation du territoire communal.
Recensement de la population au 1er décembre 1871.
Recensements du bétail.
Bureau de bienfaisance : registre des délibérations et des arrêtés de comptes.
Ecole élémentaire : procès-verbaux et certificats d’examen de sortie.
Allenwiller
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal, 1790-an XI ; actes municipaux, correspondance.
Registres des délibérations du conseil municipal, An XI-1834.
Registres des délibérations du conseil municipal, 1836-1856.
Registres des délibérations du conseil municipal, 1856-1879.
Délibérations, accords, correspondance, certificats, arrêtés du maire (1836-1856, 1870).
Registre contenant la location des biens et produits communaux, des marchés et accords, apurements des comptes, serments, salaires et fonctions des officiers municipaux.
Terrier.
Atlas cadastral.
Alteckendorf
Administration générale
Registres des délibérations communales. Janvier 1806-avril 1819.
Dont enregistrement d'actes municipaux de l'an XIV à 1825.
Registres des délibérations communales. Registre d'enregistrement des actes municipaux, des lois, arrêtés et règlements (an VIII-mai 1838 et délibérations (mai 1821-mai 1838).
Registres des délibérations communales. Mars 1826-juillet 1836.