Dachstein
Accès au document
Registre des cens et rentes à verser annuellement au sacristain de la fabrique de Dachstein.
Rôles d’impôts royaux. Capitation, (1704-1713). Epis du Rhin, subvention, 1702-1716). Rôles généraux, (1701-1727, 1749, 1789).
Rôles d’impôts seigneuriaux. Impôt foncier (Schatzung), 1688-1697, 1702, 1707-1711, 1715-1719. Taxe de la corvée, 1682-1687, 1703-1705, 1710-1718, 1746-1749, 1759. Taxe du bailliage (Ambtsgelt), 1658-1664, 1706-1716. Redevances de prébende (Pfrüngelt) et d’église, 1681, 1685, 1749-1750.
Comptes communaux et indéterminés, 1686, 1694, 1706, 1712-1739, 1742, 1751, 1758-1761,1789. Comptes du porcher et du pâtre, 1650, 1683, 1686.
Période contemporaine
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal, 1790-An IV.
Registre d’actes municipaux divers, adjudications.
Enregistrement des lois et décrets nationaux des délibérations du district de Strasbourg, des arrêtés préfectoraux.
Enregistrement des lois et décrets nationaux des délibérations du district de Strasbourg, des arrêtés préfectoraux, 1788-1790.
Enregistrement des lois et décrets nationaux des délibérations du district de Strasbourg, des arrêtés préfectoraux, 1790-1793.
Enregistrement des lois et décrets nationaux des délibérations du district de Strasbourg, des arrêtés préfectoraux, 1793-An XIII.
Etat des sections du cadastre, avec la copie d'un partage des communaux.
Réquisitions militaires, logement de troupes.
Procès. Entre la commune et le meunier Edel pour empiètement sur le chemin communal, 1828-1829. Entre le lieutenant-colonel Hervé, de Strasbourg, et la famille de Turckheim au sujet de la propriété du Schwalgraben et d'un barrage d'irrigation ; partage des eaux du Schwalgraben avec la commune ; pièces justificatives depuis 1769, 1831-1868.
Comptes communaux.
Comptes communaux, 1790-1806.
Emprunt pour la construction d’une école (1855). Liquidation des dettes communales (Ans II-IX). Octroi (An XII-1815).