Notice Visionneuse Dates1769-1892NiveaufilePériodes18e siècle; 1815-1870; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); Révolution de 1789; 1871-1918 (annexion allemande)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesDachsteinNiveaux inférieursRegistres des délibérations du conseil municipal.8 E 79 /16 - Extraits des délibérations.8 E 79 /17 - Registre d’actes municipaux divers, adjudications.Enregistrement des lois et décrets nationaux des délibérations du district de Strasbourg, des arrêtés préfectoraux.8 E 79 /21 - Dénombrements de la population.8 E 79 /22 - Etat des sections du cadastre, avec la copie d'un partage des communaux.8 E 79 /23 - Recensements des conscrits.8 E 79 /24 - Garde nationale.8 E 79 /25 - Réquisitions militaires, logement de troupes.8 E 79 /26 - Procès. Entre la commune et le meunier Edel pour empiètement sur le chemin communal, 1828-1829. Entre le lieutenant-colonel Hervé, de Strasbourg, et la famille de Turckheim au sujet de la propriété du Schwalgraben et d'un barrage d'irrigation ; partage des eaux du Schwalgraben avec la commune ; pièces justificatives depuis 1769, 1831-1868.8 E 79 /27 - Elections, électeurs, installation des élus.Comptes communaux.8 E 79 /30 - Comptes administratifs du maire.8 E 79 /31 - Emprunt pour la construction d’une école (1855). Liquidation des dettes communales (Ans II-IX). Octroi (An XII-1815).8 E 79 /32 - Biens communaux : partage, aliénations, concessions.8 E 79 /33 - Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations du bureau, (1824-1829). Renouvellement des membres, comptes et pièces jointes, (1823-1847).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire