Bouxwiller
Registre des délibérations
Manquent les années 1837-1918.
Registre des délibérations, 1794-1803.
Etats de la population de Bouxwiller (1800-1916). Dénombrement de la population de Bouxwiller par confession (1790)
Garde nationale de Bouxwiller
Charges de guerre
Etats de l’endettement de la ville de Bouxwiller (1802-1930). Préparation des budgets (1885-1910). Cautionnement de la ville et achat d’obligations (1879-1910). Centimes additionnels, taxes foncières et taxe sur les projections cinématographiques (1910-1932).
Biens communaux : location (1795-1847), état général (1816-1839), partage (1820-1833), litiges entre la commune et les locataires pour usurpation de titre de Propriété (1833-1909).
Location des biens communaux
Location des biens communaux, 1791-1820.
Echanges de terrains entre la commune de Bouxwiller et des particuliers (1797-1885).
Deux plans de terrains Am Griesbacher Weyer (1826). Plan de deux jardins dans la commune de Bouxwiller (1827). Procès-verbal d’expertise dans l’échange de terrains privés contre le moulin dit Scheermühle appartenant à la commune (1842). Plan de deux terrains Am Hirschgraben (1818). Plan du moulin dit Scheermühle (s. d.). Rétrocession du droit de diriger l’eau du ruisseau d...
Hôpital de Bouxwiller
Vente des bâtiments (1810), dons et legs (1740, 1791-1926), concession provisoire du Maybeachel (1807), inventaire des archives (s. d.), conseil d’administration (1871-1900).
Agriculture. Vignoble (1886-1894). Elevage, taureau communal, (1788-1915). Orage du 24 janvier 1811.
Justice. Copies des jugements rendus au tribunal criminel du Bas-Rhin, (1793-an IV). Enquête sur l'évasion d'une détenue de la prison de Bouxwiller, (début XIXe s). Extraits de jugements de police correctionnelle et de justice militaire, surveillance légale, transports de corps, libérations de détenus (1828-1909).
Sources, fontaines, conduites d'eau (3 plans), 1887-1899 ; écoulement des eaux de pluie et usagées (plan vers 1850), piscine.