Strasbourg

Brumath

Etude notariale moderne de Brumath II

Présentation de l'étude

Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8.

Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants :

• Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
• Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
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Etude notariale moderne de Strasbourg X

Présentation de l'étude

L'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg X, qui conserves les actes des notaires Kiechel, Heuss et G. F. Zimmer antérieurs à 1792.

Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : 

• Maître Jean Frédéric Kiechel, en fonction de 1779 à 1792 ;
• Maître Philippe Frédéric Heuss, en f...

Etude notariale moderne de Benfeld II

Présentation de l'étude

L'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché.

Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont :

• Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
• Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
• Maître Jac...

Notariat moderne (après 1791)

Les archives du notariat moderne couvrent la période de 1792 à 1942. Ces documents ont une durée d'utilité administrative de 75 ans et sont donc conservés au mininum durant 75 ans par les notaires au sein de l'étude. 

Les instruments de recherche permettant l'accès aux documents du notariat moderne sont présentés par ordre alphabétique des noms des communes dans l...