Berstheim
Birlenbach
Registres des délibérations du conseil municipal
Blienschwiller
Bossendorf
Bouxwiller
Registre des délibérations
Manquent les années 1837-1918.
Etats de l’endettement de la ville de Bouxwiller (1802-1930). Préparation des budgets (1885-1910). Cautionnement de la ville et achat d’obligations (1879-1910). Centimes additionnels, taxes foncières et taxe sur les projections cinématographiques (1910-1932).
Cession à la caisse d’amortissement (1813-1822). Rachats de ventes foncières (1821-1856). Bordereaux de créances hypothécaires au profit de la ville de Bouxwiller (1823). Ressources à créer pour la caisse communale de Bouxwiller (1836). Vingtième du Trésor sur les produits forestiers (1842-1844). Budgets de l’école des filles (1910-1918).
Vente de terrains communaux (1806-1909). Deux plans d’un canton Auf der Leimengrub (1819). Plan d’un terrain Auf Mothern Strass (1822). Plan d’un terrain près du passage de l’Oberthor avec indication de l’ancien corps de garde (1837). Vente de terrains communaux (1923-1926).
Echanges de terrains entre la commune de Bouxwiller et des particuliers (1797-1885).
Deux plans de terrains Am Griesbacher Weyer (1826). Plan de deux jardins dans la commune de Bouxwiller (1827). Procès-verbal d’expertise dans l’échange de terrains privés contre le moulin dit Scheermühle appartenant à la commune (1842). Plan de deux terrains Am Hirschgraben (1818). Plan du moulin dit Scheermühle (s. d.). Rétrocession du droit de diriger l’eau du ruisseau d...
Litige avec la fabrique protestante de Bouxwiller au sujet de la délimitation des bois communaux (1833), autorisation de couper des branches pour la Fête-Dieu (1841), aménagement des forêts communales (1805-1856), reboisement (1817-1919), augmentation des recettes provenant de la coupe et de la vente du bois (1826-1868), écorcement de la coupe dans le bois dit Reyerwald (1838), ventes et adjudications d’écorces (1872-1897).