Archives communales déposées

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Albé

Allenwiller

Alteckendorf

Registres des délibérations du conseil municipal.

Altenheim

Budgets et comptes communaux. (1803, 1805-1807, 1809, 1815, 1821-1828, 1830-1846, 1848-1866, 1868, 1870-1874).

Altorf

Registres d’état civil : circulaires (1802-1862), inventaires des registres déposés au greffe du Tribunal civil de l’arrondissement de Strasbourg (1836), vérification de la tenue des registres (1836-1865) ; extraits d’état civil envoyés par d’autres communes : actes de naissance (à partir de 1767 ; 1803-1876), extraits d’actes de décès (à partir de 1757 ; 1809-1873).

Extraits mortuaires de militaires (1809-1870) ; mariage : consentement au mariage d’une fille de détenue (1886), bulletins de publications de mariage (1818-1875), certificats de publications de mariage envoyés par d’autres communes (1813-1875), certificats de contrats de mariage (1850-1861) ; expéditions de jugement portant inscriptions d’actes de naissance (1812-1820), légitimations d’enfants naturels (1851-1859).

Forêt communale : arpentage, repeuplement et Exploitation (1804-1843, 1903).

Canaux d’irrigation et de dérivations, moulin (1811-1884) ; déversoir d’Altorf : destruction par les meuniers et reconstruction (1811-1822) ; irrigation : opposition des meuniers (1825), syndicat du canal de la Bruche : registre de délibérations (1845-1846), rôle des cotisants (1873-1884).

Orgue de l’église de Wisches : procès-verbal d’expertise dressé par Méd. Koerner, organiste de la commune d’Altorf (1876) ; liste de personnes secourues (1830) ; brevet de capacité d’Etienne Schwach, instituteur (1818).

Altwiller

Andlau

Berstheim

Bettwiller

Registres des délibérations du conseil municipal

Birlenbach

Registres des délibérations du conseil municipal

Bischholtz

Registres des délibérations.

Bischwiller.

Registres des naissances

Registres des mariages

Registres des décès

Tables décennales

Bitschhoffen

Délibérations du conseil municipal

Blienschwiller

Période contemporaine

Etat civil.

Instruction sur la rédaction des actes, 1814 ; tableaux statistiques des naissances, mariages et décès de l’an IV (An IV-1814). Population. – Recensements, (1791, 1836-1866) ; mouvements de la population, (1865-1871). Agriculture et subsistances : statistiques (1791-1845).

Bâtiments et biens communaux.

Mairie et autres bâtiments ; école des filles et logement des institutrices ; maison du pâtre, (1808-1854) ; assurance, (1853-1860) ; agrandissement de l'église, avec notice historique, (vers 1900).

Biens communaux. - Baux de location et de vente des produits ; forêt du Lattenrain et forêt des 27 communes usagères de l’Ungersberg et du Hohwald (1807-1854). Ponts e...

Boersch

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Période contemporaine

Finances communales

Bâtiments communaux

Instruction publique

Enseignement primaire à Boersch et Klingenthal. Ecoles de garçons et de filles, salle d’asile ; personnel enseignant, élèves, bâtiments, fournitures, plan (An III-1872). Bibliothèque communale (lettre circulaire de Lamartine proposant ses oeuvres, 1862) (1858-1865). Société Sainte-Cécile de Klingenthal. Circulaire d'enquête sur la topographie de la France au Ve siècle. (1858)

Registres des délibérations du Conseil municipal.

Boesenbiesen

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Bolsenheim

Boofzheim

Registres des délibérations du conseil municipal

Bosselshausen

Registres des délibérations

Bossendorf

Registres des délibérations communales

Bourgheim

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Epoque contemporaine

Bulletin officiel de la sous-préfecture (An VIII-1814). Circulaires de la sous-préfecture d'Erstein (1871-1878). Extraits des délibérations du conseil municipal, 1809-1887 ; répertoire des actes soumis à l’enregistrement, 1806-1887 (1806-1887). Assurances (1845-1846). Inventaire des archives (1811).

Population : dénombrement, 1806-1871, et mouvements, 1853-1871 (1806-1871). Agriculture (1812-1815, 1873). Commerce du pétrole (1874).

Cadastre

Délimitation de la commune (plans) 1812, (1884). Cadastre de 1792 : sections A, B, C. (1792).

Affaires militaires : recrutement.

Justice, police (1810-1873). Elections, personnel (1815-1881)

Budgets communaux.

Comptes communaux.

Comptes de détail et pièces justificatives

Bâtiments communaux : plans de leur situation, 1849, 1868 ; mairie et école (plan), 1840-1849 ; église, 1811-1866 ; maison du pâtre (plan), 1809, 1849 (1809-1868). Biens communaux : partage, location, Bruch, 8 plans (An II-1892)

Bois communaux, forêt indivise du Rothmannsberg. Chasse (1789-1847). Voirie, chemin de fer, ponts, cours d'eau, 8 plans (1810-1877). Cultes protestant et catholique (1791-1841). Assistance (1835, 1873, 1876). Instruction primaire, dialecte (1807-1901).

Bouxwiller

Registre des délibérations

Manquent les années 1837-1918.

Traduction des délibérations (déficit), 1896-1909.

Etats de la population de Bouxwiller (1800-1916). Dénombrement de la population de Bouxwiller par confession (1790)

Mercuriales.

Etats de l’endettement de la ville de Bouxwiller (1802-1930). Préparation des budgets (1885-1910). Cautionnement de la ville et achat d’obligations (1879-1910). Centimes additionnels, taxes foncières et taxe sur les projections cinématographiques (1910-1932).

Cession à la caisse d’amortissement (1813-1822). Rachats de ventes foncières (1821-1856). Bordereaux de créances hypothécaires au profit de la ville de Bouxwiller (1823). Ressources à créer pour la caisse communale de Bouxwiller (1836). Vingtième du Trésor sur les produits forestiers (1842-1844). Budgets de l’école des filles (1910-1918).

Octroi de la ville de Bouxwiller (1806-1913). Exemplaires d’octroi de nombreuses villes d’Alsace-Lorraine, entre autres Thann, Mulhouse, Lauterbourg, Wissembourg, Metz, Sarre-Union, Phalsbourg, etc. (1884-1898).

Biens communaux : location (1795-1847), état général (1816-1839), partage (1820-1833), litiges entre la commune et les locataires pour usurpation de titre de Propriété (1833-1909).

Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires

Vignes im Grossen Berg

Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires. Vignes de la Reith.

Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires. Vignes du Bastberg (1809-1857), du Kalsberg (1809-1876) et taupiers (1839-1850).

Vente de terrains communaux (1806-1909). Deux plans d’un canton Auf der Leimengrub (1819). Plan d’un terrain Auf Mothern Strass (1822). Plan d’un terrain près du passage de l’Oberthor avec indication de l’ancien corps de garde (1837). Vente de terrains communaux (1923-1926).

Echanges de terrains entre la commune de Bouxwiller et des particuliers (1797-1885).

Deux plans de terrains Am Griesbacher Weyer (1826). Plan de deux jardins dans la commune de Bouxwiller (1827). Procès-verbal d’expertise dans l’échange de terrains privés contre le moulin dit Scheermühle appartenant à la commune (1842). Plan de deux terrains Am Hirschgraben (1818). Plan du moulin dit Scheermühle (s. d.). Rétrocession du droit de diriger l’eau du ruisseau d...

Litige avec la fabrique protestante de Bouxwiller au sujet de la délimitation des bois communaux (1833), autorisation de couper des branches pour la Fête-Dieu (1841), aménagement des forêts communales (1805-1856), reboisement (1817-1919), augmentation des recettes provenant de la coupe et de la vente du bois (1826-1868), écorcement de la coupe dans le bois dit Reyerwald (1838), ventes et adjudications d’écorces (1872-1897).

Vente de bois des forêts communales (1807-1846), vente de fagots (1835-1838), autorisation de coupes extraordinaires ou d’élagage (1838-1869), location de terrains défrichés (1834-1840), bois dit Reyerwald (délimitation, plan à main levée, 1842 ; locations de terrains défrichés, 1817-1876 ; vente de bois, 1818-1839) ; procès-verbal de visite des lieux, 1874.

Bois dit Pfaffenberg : reboisement, locations de terrains défrichés, vente de bois (1806-1837) ; bois dit Oberholtz : délimitations, aménagement, plan (1835-1857) ; vente de bois et de fagots (1818-1838) ; locations de terrains défrichés (1824-1841) ; droit de parcours, reboisement (1834-1840) ; coupe d’éclaircie, autorisation d’extraction de terre Végétale (1847-1877).

Vente de terrains au tuilier F. Staat de Bouxwiller (plan) (1896). Création d’un syndicat pour le drainage de certaines parties du ban de Bouxwiller (1887-1888). Achats et ventes de terrains en vue d’alignement (1799-1838). Réparations du fossé près du corps de garde de la ville (plan) (1812). Construction des égouts de la ville (deux plans à main Levée) (1833-1885).

Restauration de l’hôtel de ville de Bouxwiller (1909-1910). Construction du tribunal de Bouxwiller (1899-1905). Aménagement de l’école primaire de Bouxwiller (4 Plans) (1818-1822). Aménagement de l’ancienne halle aux blés (1860-1899). Achats, ventes et réparations des biens communaux (1812-1914).

Société aux mines de Bouxwiller (concession du terrain au canton dit la Reith, statuts, bilan, plan, testament de Charles Henri Shattenmann) (1822-1907). Moulin de la Scheermühle (2 plans) (1810-1906).

Reconstruction du lycée de Bouxwiller.

Bureau de bienfaisance

Registres des délibérations du bureau de bienfaisance, 1800-1901.

Comptes du bureau de bienfaisance, (1871-1879, 1916-1936). Administration du bureau de bienfaisance (1880-1915). Dons et legs au bureau de bienfaisance (1811-1910). Demandes d’allocations militaires (1902-1916).

Lycée de Bouxwiller

Conventions et règlement des écoles de Bouxwiller (1828-1872). Historique du lycée de Bouxwiller (1882). Acquisition du presbytère catholique (1829). Achat du château par la commune (1804-1806). Vente de bâtiments communaux (1805-1907). Restauration et construction des bâtiments communaux (1867-1905).

Hôpital de Bouxwiller

Vente des bâtiments (1810), dons et legs (1740, 1791-1926), concession provisoire du Maybeachel (1807), inventaire des archives (s. d.), conseil d’administration (1871-1900).

Agrandissements et aménagements, plan (1812-1895), achats de bois de chauffage (1846-1916), historique de la construction par le docteur Hoeffel, Strasbourg (1881), histoire du vieil hôpital, C. Klein, 85 pages (1929).

Budgets et comptes (1806-1823, 1878-1922), procès entre le Directoire de l’Eglise protestante de la confession d’Augsbourg et l’hôpital (1805-1876), procès entre la commune de Hohfrankenheim et l’hôpital (1863-1882).

Actes notariés de particuliers (surtout actes de vente) (1800-1892). Répertoire des actes de la mairie de Bouxwiller dont les originaux sont sujets à l’enregistrement (1803-1896).

Plans

Agriculture. Vignoble (1886-1894). Elevage, taureau communal, (1788-1915). Orage du 24 janvier 1811.

Police

Feuilles de route, congés, signalements, passeport d'un détenu et personnes Surveillées

Justice. Copies des jugements rendus au tribunal criminel du Bas-Rhin, (1793-an IV). Enquête sur l'évasion d'une détenue de la prison de Bouxwiller, (début XIXe s). Extraits de jugements de police correctionnelle et de justice militaire, surveillance légale, transports de corps, libérations de détenus (1828-1909).

Bâtiments. Acquisition du château par la ville, (an XII-1809). Démolition de la synagogue pour vétusté, (1826). Eglise catholique Saint-Léger : travaux de réparation et orgue, cimetière, presbytère, plan de la charpente, (1883), (1811-1917). Maison du salpêtrier, (1826). Aménagement de 4 classes d'école, (1932-1934). Ecole catholique de filles et dortoir féminin à l'hospice (2 plans, 1860). Aliénations de biens immobiliers par la ville, (1847).

Procès-verbal de la division du territoire communal en sections et de sa délimitation (11 croquis visuels) (1829). Voirie urbaine : aliénations et échanges de terrains, alignements, 17 plans (1811-1918).

Eclairage des rues, éclairage et chauffage des corps de garde, matériel d'éclairage, marchés et adjudications.

Sources, fontaines, conduites d'eau (3 plans), 1887-1899 ; écoulement des eaux de pluie et usagées (plan vers 1850), piscine.

Rues de la ville et chemins vicinaux.

Plan de situation d'une impasse et cour donnant Vixgasse (1866), plan d'un tracé correctif de la route d'Uttwiller (1876).

Culte catholique, participation de la fabrique protestante et de la commune.

Enseignement : organisation, surveillance, enseignants, élèves

Ecoles primaires.

Breitenau

Délibérations du conseil municipal