Décembre 1788-octobre 1790.
Octobre 1790-juin 1792.
Juin 1792-floréal an II.
Pluviôse an XII-avril 1815.
Comité permanent des trois ordres : délibérations sur les subsistances.
1788-1790.
Le volume contient également l'enregistrement de lettres patentes et déclarations royales (1790).
Moulin communal, réparation : lettres, devis, extrait du Dictionnaire de sciences, arts et métier.
Chemins vicinaux, alignements dans le cadre d'acquisitions de terres ou d'immeubles : correspondances, croquis.