Notice Visionneuse CoteG 2602-2619Dates1572-1789NiveauSérie organiquePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Niveaux inférieursG 2602 - Litige entre le duc de Lorraine et les Hanau-Lichtenberg relatif à des possessions féodales du comté de Bitche.G 2603-2604 - Procédures de l'évêché portées devant le tribunal de Rottweil.G 2605 - Enquête dans un litige entre M. Müller, de Dambach, et J. Hahnemann Truchsess de Rheinfelden pour une question de propriété foncière.G 2606-2609 - Litiges de l'évêché avec la ville de Strasbourg.G 2610 - Etats et relevés des procédures de l'évêché en instance au Conseil Souverain d'Alsace.G 2611 - Litige de l'évêché avec les abbayes de Stavelot et Malmédy ; mémoire pour l'abbaye de Munster contre le sieur Deville, curé de Niederentzen, et contre le sieur Silbermann, vicaire perpétuel de l'église de Saint-Léger de Munster.G 2612 - Discussions entre le magistrat de Strasbourg et les curés de la ville au sujet des registres de baptême exigés par le magistrat ; litige entre le cardinal-évêque de Strasbourg et le sieur de Beyer pour affaires de fermages de forges et livraison de bois.G 2613 - Litiges divers relatifs à la juridiction et au droits de l'évêché.G 2614-2616 - Correspondance de jurisconsultes avec l'évêché sur des questions litigeuses.G 2617 - Procès du préteur Klingin ; pièces concernant la maison dans la Grande-rue-de-l'Eglise ; litige entre l'évêque de Strasbourg et les économes généraux du clergé de France au sujet de la manse abbatiale de Saint-Epvre.G 2618 - Procédures relatives à la ville, au séminaire et à l'hôpital de Molsheim.G 2619 - Affaires de succession litigeuses.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Procédures relatives aux biens, juridiction, droits et privilèges de l'évêché. - G 2602-2619 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire