Notice Visionneuse CoteG 995-996Dates1320-1782NiveauGroupe de dossiersPériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoire des bailliages épiscopaux.Bailliage de Saverne.Biens et droits de l'évêché dans le bailliage de Saverne, classés par communes.Niveaux inférieursG 995 - Pièces concernant les domaines, droits et rentes de l'évêché dans le ban d'Otterswiller ; règlements de police d'Otterwiller.G 996 - Affaires litigieuses de pêche et d'affouage à Otterswiller ; biens caducs seigneuriaux d'Otterswiller.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire