Notice Visionneuse CoteE 614-616Dates1450-1779Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDuché de Deux-PontsSeigneurie de Ribeaupierre.Affaires féodales.Bien emphytéotique de la Thumenau.Niveaux inférieursE 614 - Arrêt du 2 décembre 1777, condamnant les fermiers défendeurs à déguerpir ; extraits des registres du Conseil souverain d'Alsace ; inventaires de production de pièces, requêtes, mémoires.E 615 - Pièces justificatives de la procédure.E 616 - Requêtes ; extraits des comptes de la recette de Ribeaupierre.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire