Notice Visionneuse CoteE 53-62Dates1602-1790Périodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDuché de Deux-PontsBailliages.Bailliage de Cleebourg.Commune de Hunspach.Niveaux inférieursE 53 - Amodiation du Hofgut ; rapports des agents ; décisions ; baux ; correspondance d'affaires.E 54 - Amodiation emphytéotique en faveur du conseiller de Weber.E 55 - Procédure entamée contre le sieur de Weber, fermier du Hofgut.E 56 - La Hofscheuer ou grange seigneuriale ; affaires forestières ; soumission de bailliage de Cléebourg, et plus spécialement du Hofgut de Hunspach sous la suzeraineté française.E 57 - Litige avec les héritiers Weber.E 58 - La bergerie.E 59 - Obligations souscrites par le duc de Deux-Ponts et affectées sur ces biens ; relevé de matériaux à acquérir pour la construction d'une grange.E 60 - Affaires de constructions.E 61 - Affaires d'amodiation.E 62 - Rapports de fonctionnaires ; extraits du protocole de renouvellement ; relevé de produits.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire