Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1923 (voir aux Archives départementales du Haut-Rhin).

CoteE 5119

DatesXVIIIe siècle

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Horbourg et seigneurie de Riquewihr.
          • Affaires féodales.
            • Affaires féodales consistant en dîmes et redevances en différents lieux.