Mandements ducaux ; relevés des fiefs du comté de Montbéliard et des seigneuries de Granges, Clerval et Passavant ; ordonnance de Louis XIV au sujet du serment à prêter par les membres de la noblesse de Basse-Alsace qui tiennent des fiefs de l'Empire ; rapports. - E 5081

Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote E

Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 5081

Dates1479-1726

Producteur(s)
Duché de Deux-Ponts

Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
    - Titres Féodaux et Archives de Familles
      - Comté de Montbéliard.
        Affaires féodales.
        Généralités.

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