Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).
CoteE 5061-5062
Dates1481-XVIIIe siècle
Rattachement
Niveaux inférieurs
- E 5061 - Communes de Accolans, Bournois, Faymont, Geney, Geoffans, Saint-Georges, Mignavillers, Moffans, Montenois.
- E 5062 - Communes d'Osnan, Romain, Saulnot et Villechevreux.