Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote E

Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 5052

Dates1593-1752

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Affaires seigneuriales.
            • Seigneurie d'Héricourt.
              • Droits et propriétés des communes.