Etablissement d'un curé catholique au collège de Montbéliard ; usage du banc seigneurial dans l'église française ; remplacement du doyen de Montbéliard ; établissement d'une école latine à la Souaberie ; construction d'une église dans le faubourg de Montbéliard ; rétablissement de l'église du château de Montbéliard à l'usage du service allemand ; litige entre deux pasteurs de Montbéliard. - E 5029

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