Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 5026

Dates1691-1702

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes17e siècle; 18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Affaires communales.
            • Commune de Montbéliard.
              • Institution de charité : Boîte des pauvres de la Chancellerie.
                • Notes, quittances et requêtes, concernant les commis-receveurs de la boite des pauvres de la chancellerie de Montbeliard.