Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).
CoteE 4879
Dates1544-1559
Rattachement

Règlement ecclésiastique wurtembergeois : opposition formée par les prédicants contre son adoption à Montbéliard ; rapports des conseillers de Régence sur la situation des esprits en Bourgogne (Franche-Comté). - E 4879 - page 0