Notice Visionneuse CoteE 4327-4332Dates1540-XVIIIe sièclePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesSeigneurie de Linange.Niveaux inférieursE 4327 - Règlements de police et des corporations.E 4328 - Réglements du bailliage de Rauschenbourg sur la perception des deniers prélevés lors des ventes.E 4329 - Réglements sur les vendanges, les gardes champêtres, les ramoneurs et les rabbins.E 4330 - Réglements du comte Philippe de Linange-Westerbourg sur sa maison ; disposition et correspondance au sujet de la taille ; réglements et conventions avec la ville de Haguenau sur les péages, le droit de conduite, etc. ; ordonnances de police.E 4331 - Edits et ordonnances imprimés du gouvernement français.E 4332 - Réglements sur le moulin de Gumbrechtshoffen.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire