Notice Visionneuse CoteE 4139-4142DatesXVIe siècle-XVIIIe sièclePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesSeigneurie de Linange.Affaires féodales.Procédures féodales dans les bailliages d'Oberbronn et d'Ingwiller.Niveaux inférieursE 4139 - Procès-verbal d'une commission de liquidation ; lettres des parties ; pleins pouvoirs.E 4140 - Transactions et pièces de liquidation.E 4141 - Actes judiciaires et extra-judiciaires ; correspondance des parties.E 4142 - Affaires de liquidation : pièces de procédure , extraits d'inventaire de succession, mémoires, lettres des parties.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire