Notice Visionneuse CoteE 338-352Dates1404-XVIIe sièclePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDuché de Deux-PontsBailliages.Bailliage de La Petite-Pierre.Niveaux inférieursE 348-351 - Comptabilité des bâtiments seigneuriaux.E 352 - Affaires d'abornement ; conventions, transactions, traités.E 338 - Privilèges et titres de propriété.E 339 - Lettres et ordonnances du comte palatin George-Jean au magistrat de Phalsbourg concernant le tir public.E 340 - Prise du château de Phalsbourg par les Français.E 341 - Règlements de police ; mémoires ; correspondance du comte palatin George-Jean de Veldenz.E 342 - Avouerie ; secrétariat de la ville.E 343 - Usine de Grauffthal ; usine du Ban-de-la-Roche (Steinthal).E 344 - Corvées ; amendes ; affaires de parcours ; capitaux.E 345 - Péage et droit sur le vin.E 346-347 - Affaires criminelles.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire