Notice Visionneuse CoteE 3026-3044Dates1748-1791Périodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Affaires judiciaires.Niveaux inférieursE 3026-3027 - Protocoles du tribunal forestier entre 1748 et 1752.E 3028 - Protocole du tribunal ordinaire de Bouxwiller en 1752.E 3029-3037 - Protocoles du tribunal forestier entre 1753 et 1782.E 3038-3039 - Protocoles de la Chambre des finances en 1786.E 3040-3043 - Décisions de la Régence de Bouxwiller en matière forestière pour les années 1788 et 1789.E 3044 - Décisions de la Régence en matières civile, correctionnelle et criminelle pour l'année 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Protocoles judiciaires. - E 3026-3044 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire