Notice Visionneuse CoteE 3026-3044Dates1748-1791Périodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Affaires judiciaires.Niveaux inférieursE 3026-3027 - Protocoles du tribunal forestier entre 1748 et 1752.E 3028 - Protocole du tribunal ordinaire de Bouxwiller en 1752.E 3029-3037 - Protocoles du tribunal forestier entre 1753 et 1782.E 3038-3039 - Protocoles de la Chambre des finances en 1786.E 3040-3043 - Décisions de la Régence de Bouxwiller en matière forestière pour les années 1788 et 1789.E 3044 - Décisions de la Régence en matières civile, correctionnelle et criminelle pour l'année 1789.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire