Notice Visionneuse CoteE 2936-2942Dates1746-1789Périodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Affaires forestières.Niveaux inférieursE 2936-2937 - Droits d'affouage de Bouxwiller et d'Ingwiller.E 2938 - Litige pour arpentage et division avec la seigneurie d'Oberbronn ; aménagement des forêts de Zittersheim et Sparsbach ; projet d'acquisition de la part des Dietrich et des Hohenlohe dans ces forêts.E 2939-2940 - Délits forestiers.E 2941 - Droit de chasse de la seigneurie ; compétence de quelques gardiens ; adjudication du Gerberholz (forêt d'Erckartswiller) à laquelle la seigneurie d'Oberbronn voulait procéder et opposition formée par Hanau-Lichtenberg.E 2942 - Opposition formée par la seigneurie d'Oberbronn à des coupes de bois ; discussions diverses avec la seigneurie d'Oberbronn pour droit forestier.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire