Notice Visionneuse CoteE 1813-1815Dates1738-1779Périodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Bailliage de Hatten.Commune d'Oberbetschdorf.Niveaux inférieursE 1813 - Renouvellement, visite et amodiation de biens caducs ; adjudication de biens caducs à l'hôpital de Seltz et au chapitre de Surbourg.E 1814 - Mise en vente des biens caducs.E 1815 - Mutations opérées dans les biens caducs ; perception des rentes emphytéotiques et demandes en dispense de paiement de rente après dommages essuyés par la grêle ; biens forains.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Biens caducs et forains. - E 1813-1815 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire