Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote ECoteE 1537-1540Dates1396-XVIIIe sièclePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Bailliage de Bouxwiller.Niveaux inférieursE 1537 - Titres de propriété.E 1538 - Renouvellement du ban contradictoirement avec le chapître de Neuwiller-lès-Saverne-lès-Saverne.E 1539 - Abornement du ban de Niedersoultzbach ; droit de pâturage ; baux des biens seigneuriaux et des biens caducs ; prairies et étangs ; affaires de rentes et de taille (beete) litigieuses.E 1540 - Cours d'eau dit Soultzbaechlein ; forêt communale de Niedersoultzbach ; règlement pour la vente des vins ; contributions ; litige entre le sieur Christophe Niess et la Régence de Hanau pour des biens sis à Niedersoultzbach ; dommage occasionné par la grêle ; dettes communales.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire