Notice Visionneuse CoteE 1513-1515DatesXVIe siècle-XVIIIe sièclePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Bailliage de Bouxwiller.Commune d'Imbsheim.Niveaux inférieursE 1513 - Droit d'usage de la bergerie ; vente de la bergerie à Jean Speck ; permission accordée à la municipalité d'Imbsheim de défricher une partie du terrain communal près du Griesbächel ; pâturage.E 1514 - Baux ; règlement tendant à obvier au dommage que le passage des troupeaux de brebis pourrait causer aux communes ; dénombrement des bêtes à laine de la bergerie seigneuriale d'Imbsheim ; traitement du berger seigneurial d'Imbsheim ; supplique des fermiers aux fins d'obtenir une remise sur le fermage, pour cause d'inondation ; abornement de la bergerie d'Imbsheim et du jardin en dépendant.E 1515 - Baux ; litiges au sujet du pâturage.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire