Notice Visionneuse CoteE 1474-1483Dates1395-XVIIIe sièclePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Bailliage de Bouxwiller.Niveaux inférieursE 1474 - Biens seigneuriaux et biens caducs.E 1475 - Biens forains.E 1476 - Taille refusée par les communes de Steinbourg, Saint-Jean-Saverne et Erckartswiller pour biens situés dans le ban d'Ernolsheim-lès-Saverne.E 1477 - Droit de parcours au canton dit Weissling ; établissement d'un moulin à huile à Ernolsheim-lès-Saverne ; droit de chasse dans les bans d'Ernolsheim-lès-Saverne et d'Imbsheim.E 1478 - Bois de compétence donné à des fonctionnaires et à des employés ; bois délivré aux bourgeois de la commune ; surveillance de la forêt communale ; défrichement du canton dit Erlenheck ; droit de pâturage dans le bois dit Steckwald.E 1479 - Litiges pour démarcation entre les communes d'Ernolsheim-lès-Saverne, de Dossenheim et de Neuwiller-lès-Saverne-lès-Saverne ; us et coutumes ; contributions de guerre et contribution dite Plappartschaetzung ; acquisition du quart d'Ernolsheim-lès-Saverne par Jean de Lichtenberg ; état des bourgeois d'Ernolsheim-lès-Saverne ; dettes communales ; biens communaux.E 1480-1483 - Affaires de la forêt indivise dite forêt des quatres communes (Ernolsheim-lès-Saverne, Saint-Jean-Saverne, Dossenheim et Steinbourg).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire