Notice Visionneuse CoteE 114Dates1770-1789Producteur(s)Duché de Deux-PontsPériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesDuché de Deux-PontsBailliages.Bailliage de Seltz.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Biens seigneuriaux à Munchhausen ; amodiations ; surveillance des forêts seigneuriales ; copie de lettres patentes de Louis XVI, confirmant, au profit du duc de Deux-Ponts, la cession faite par l'électeur palatin des bailliages de Hagenbach et Seltz. - E 114 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire