Analyse

Dossier relatif aux Etats Généraux (élection des députés et cahiers de doléances du Tiers-Etat) ; instructions sur la formation des municipalités ; dossier sur le partage des communaux ; premiers troubles en Alsace : procès-verbaux des mouvements à Andlau, Limersheim, Meistratzheim, Neubourg, Dabo, Mutzig, Saverne et Hochfelden ; dossier relatif à des questions d'agriculture traitées dans les assemblées provinciale et de district ; réflexions sur l'ordre des franciscains en Alsace.

CoteC 671

Dates1789

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)

• Grand-bailliage de Basse-Alsace

PériodesRévolution de 1789

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Administrations civiles
      • Commission intermédiaire d'Alsace.
        • Affaires générales de la Commission intermédiaire.