Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 651-657Dates1788NiveauSous-série organiquePériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal.Niveaux inférieursC 651 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Albé à Bourgheim.C 652 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Breitenau à Epfig.C 653 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Erstein à Huttenheim.C 654 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Ichtratzheim à Mittelschaeffolsheim.C 655 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Mollkirch à Plobsheim.C 656 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Ranrupt à Soultz-sous-Forêts.C 657 - Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Stattmatten à Zellwiller.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire