Relations de la Préfecture avec les villages d'Erpach, Forstheim, Gunstett, Surbourg, Kuttolsheim, Mommenheim, Morschwiller-le-Bas, Ohlungen, Rottelsheim, Rumersheim, Schwabwiller, Uhlwiller et Wingersheim. - C 53

Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote C

CoteC 53

Dates1410-XVIIe s.

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)
Grand-bailliage de Basse-Alsace

Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Administrations civiles
    - Préfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).
      - Relations de la préfecture avec les villages impériaux.

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