Généralités sur l'administration et les privilèges des divers villages dépendant de la Préfecture impériale de Haguenau ; relations de la Préfecture avec le village de Batzendorf. - C 51

CoteC 51

Dates1530-XVIIIe s.

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)
Grand-bailliage de Basse-Alsace

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Administrations civiles
    - Préfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).
      - Relations de la préfecture avec les villages impériaux.

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