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Personnel de la Préfecture. - C 10-27

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CoteC 10-27

Dates1437-XVIIIe siècle

NiveauSous-fonds

Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Administrations civiles
    - Préfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).

Niveaux inférieurs

C 10-22 - Nomination et rémunération des préfets (landvogts), sous-préfets (unterlandvogts) et employés de la Préfecture.
C 23 - Demandes d'emploi de toute nature et recommandations accordées par les seigneurs à des clients ; nominations des avocats et procureurs de la Chambre de Spire.
C 24 - Gratifications sollicitées par les employés de la Préfecture.
C 26-27 - Modèles pour la correspondance administrative.
C 25 - Registre contenant des copies de lettres et avis des officiers de la Préfecture impériale de Haguenau à la Régence d'Ensisheim de juillet 1569 et décembre 1570.