Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 103-104Dates1564-1603NiveauSous-série organiquePériodes16e siècle; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesRégence autrichienne d' Ensisheim.Guerre, défense et sûreté publique.Traités et alliances.Niveaux inférieursC 103 - Mesures de sûreté publique adoptées à la suite des traités de Landsberg et de Strasbourg entre 1564 et 1581.C 104 - Mesures de sûreté publique adoptées à la suite du traité de Strasbourg entre 1582 et 1603.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire