Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 101-102Dates1320-XVIIIe s.Périodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Niveaux inférieursC 101 - Recherche et enlèvement de titres concernant la Préfecture impériale de Haguenau et les bailliages de Germersheim et de Seltz ; pièces relatives à divers engagements consentis par les comtes palatins et les princes d'Autriche.C 102 - Inventaire du fonds de la Préfecture impériale de Haguenau, ou répertoire sommaire des documents recueillis dans les archives d'Innsbruck, et concernant l'Alsace ainsi que le Sundgau, daté de 1763 ; pièces supplémentaires n'ayant pas trouvé leur place dans les autres parties du fonds de la Préfecture.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire