Notice Visionneuse CoteC 87-89Dates1349-1715NiveauSous-fondsPériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Niveaux inférieursC 87-88 - Affaires de droit de chasse, droits d'usages forestiers, de nomination de forestiers et de délits forestiers.C 89 - Litiges et plaintes divers relatifs aux forêts de Haguenau et de Mellringen.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire