Litige du chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux avec le duc de Deux-Ponts pour affaires dîmières ; transactions et arrêts concernant des affaires dîmières à Roeschwoog ; transactions concernant des affaires forestières et de chasse à La Wantzenau. - G 4340

CoteG 4340

DatesXVIIIe siècle

Niveaufile

Producteur(s)
Chapitres de chanoines

Périodes18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé séculier
    - Chapitres des chanoines
      - Chapitres de Strasbourg.
        Chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux de Strasbourg.
        Litiges relatifs aux affaires dîmières et forestières du chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux.

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