Volume intitulé "Jus sepeliendi mortuos in Oratorio omnium sanctuorum" concernant un litige de l'Oratoire de la Toussaint avec le chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune sur le droit de sépulture de l'Oratoire. - G 6252

CoteG 6252

Dates1736

Niveaufile

Producteur(s)
Oratoire de la Toussaint (Strasbourg)

Périodes18e siècle

Ancienne coteg 6252

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé séculier
    - Oratoire de la Toussaint
      - Cartulaires de l'Oratoire de la Toussaint.
        Cartulaires de l'Oratoire de la Toussaint au 18e siècle.

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