Notice Visionneuse CoteG 6053bis à G 6054bisDates1529-1785RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierChapitres des chanoinesChapitre de Wissembourg.Affaires de péage, de police, de justice et de réglementation dans les bailliages du chapitre de Wissembourg.Niveaux inférieursG 6053bis à G 6054 - Délits de chasse dans les bailliages dépendant du chapitre de Wissembourg.G 6054bis - Règlement pour les procès criminels à Spire.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire