Analyse
Mouvement des troupes ; recrutement ; convois et subsistances ; remonte, levées de chevaux ; armement ; comptabilité ; garde nationale ; fortifications, réquisition d’ouvriers pour les travaux de fortifications à Kehl. Travaux publics : taxe d’entretien des routes. Instruction publique : instituteurs. Justice : exécuteur des jugements criminels. Cultes : culte catholique, prêtres reclus ou sujets à la déportation, mobilier d’église, buffets d’orgue, pensionnaires ecclésiastiques. Etablissements de bienfaisance, hospices civils d’Obernai et de Boersch ; secours aux indigents et secours divers.
Cote35 L 9
DatesAn VII-an VIII
Rattachement