Notice Visionneuse Cote23 L 1 à 9DatesAn IV-an VIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonNiveaux inférieurs23 L 1 - Registre de réception des lois et décrets, ainsi que d’autres pièces officielles (délibérations, arrêtés, etc.) de diverses administrations, et de leur renvoi aux municipalités.23 L 2 à 3 - Délibérations et arrêtés de l''administration cantonale23 L 4 à 5 - Administration générale du canton23 L 6 - Comptabilité de l’administration cantonale : traitement des employés ; frais de bureau ; loyer. Administration et comptabilité communales : instructions et correspondance générale ; objets classés par communes : Batzendorf, Berstheim, Dauendorf, Hochstett, Huttendorf, Morschwiller, Ohlungen, Uhlwiller, Wittersheim. Finances : trésorerie ; faux assignats ; visite des caisses civiles ; contribution foncière, emprunt forcé ; hypothèques ; postes et messageries ; forêts : forêts nationales de Koenigsbruck et de Neubourg, forêts communales de Berstheim, Dauendorf, Kaltenhouse, Niederschaeffolsheim, Ohlungen, Uhlwiller, Wittersheim.23 L 7 à 8 - Guerre et affaires militaires.23 L 9 - Voirie, chemins vicinaux ; ponts ; cours d’eau : fossé à Uhlwiller ; moulins. Justice : jurés ; juges de paix, greffiers et assesseurs ; notaires. Cultes : clergé catholique, prêtres réfractaires, état des ecclésiastiques sujets à la réclusion ou à la déportation. Etablissements de répression.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire