Analyse
Assemblées primaires et communales, assemblées primaires de l’an V : état des places vacantes à pourvoir, liste des candidats, résultat des opérations, liste des citoyens élus à des fonctions publiques, électeurs nommés (dossiers individuels) ; assemblées communales de l'an V : élections des agents et adjoints municipaux (procès-verbaux) ; assemblées primaires de l’an VI : tableau des fonctionnaires à élire, indiquant aussi les citoyens réunissant les qualités requises pour être électeurs, résultat des opérations ; assemblées communales de l’an VI : élection des agents et adjoints municipaux (procès-verbaux d’élection), liste des citoyens élus.
Cote20 L 6
DatesAn V-an VI
Rattachement